CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SERVICE FITT
Applicables au 01/01/2014

1. DEFINITIONS
1.1 Ami : désigne un Utilisateur entretenant des liens de convivialité avec un autre Utilisateur et accepté par ce dernier pour permettre le partage de leurs FITT respectifs.
1.2 Conditions Générales d’Utilisations ou CGU : désigne les présentes conditions générales d’utilisation du Service FITT et chacun de leurs articles.
1.3 Contenu : désigne toutes informations, données, logiciels, textes, dessins, logos, graphismes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, vidéos, liens hypertextes et tous autres éléments susceptibles d’être communiqués à un Ami par un Utilisateur.
1.4 FITT : a le sens qui lui est donné à l’article 1.7 ci-dessous.
1.5 FITT SAS : désigne la société qui fournit le Service FITT et dont les coordonnées sont les suivantes : 15 rue Leriche, 75015 Paris.
1.6 Inscription : désigne la création par l’Utilisateur de son compte, nécessaire pour lui permettre d’utiliser le Service FITT.
1.7 Service FITT : désigne le service fourni par FITT SAS consistant en une plateforme permettant à un Utilisateur de suggérer à un Ami un produit susceptible d’intéresser cet Ami. Cette action de suggestion constitue un « FITT ». Le Service FITT comprend des fonctionnalités de partage des FITT entre Utilisateurs et Amis, de commentaires des FITT publiés, de suivi du succès d’un FITT et d’agrégation anonyme des FITT afin de suggérer aux Utilisateurs des produits susceptibles de les intéresser (fonction « inspiration »). Le Service FITT est expressément réservé à un usage privé et non commercial, à l’exclusion de toute activité liée à la vie des affaires.
1.8 Utilisateur : désigne la personne physique disposant de la capacité juridique de contracter qui accède au Service FITT et qui utilise le Service FITT.

2. ACCEPTATION ET MODIFICATION DES CGU
2.1 L’accès au Service FITT et l’utilisation du Service FITT sont subordonnés à l’acceptation des Conditions Générales d’Utilisation.
2.2 Les CGU sont acceptées par l’Utilisateur dès le moment où, lors de son Inscription, celui-ci coche la case figurant à côté de la mention suivante : « Je reconnais avoir pris connaissance et accepter les conditions générales d’utilisation du Service FITT », manifestant ainsi son consentement.
2.3 Pour les besoins de la fourniture du Service FITT, FITT SAS se réserve le droit de modifier la teneur des CGU à tout moment et notifiera à l’Utilisateur les modifications ainsi effectuées par courrier électronique ou par tout autre moyen adéquat. Les nouvelles CGU entreront en vigueur à compter de leur date de notification à l’Utilisateur.

3. OBJET
3.1 Les CGU ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles FITT SAS fournit à l’Utilisateur le Service FITT tel que décrit à l’article 1.7 ci-dessus et à l’article 5 ci-dessous et héberge les Contenus.

4. INSCRIPTION ET DESINSCRIPTION DE L’UTILISATEUR AU SERVICE FITT
4.1 L’Inscription au Service FITT est gratuite.
4.2 Elle est subordonnée à la fourniture par l’Utilisateur, au moyen du formulaire d’inscription, d’une adresse de courrier électronique valide et d’un mot de passe choisi par l’Utilisateur afin de sécuriser l’accès à son compte.
4.3 En application du décret n°2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d’identifier toute personne ayant contribué à la création d’un contenu mis en ligne, FITT SAS conserve les données listées au dit décret, et notamment l’identifiant de la connexion utilisée par l’Utilisateur lors de son Inscription, pendant toute la durée d’utilisation du Service FITT augmentée d’une durée d’un an à compter de la résiliation des CGU ou de la suppression du compte de l’Utilisateur.
4.4 En application du décret susvisé, FITT SAS conserve également les données suivantes pour chaque opération de création, de modification ou de suppression d’un Contenu, et ce pendant une durée d’un an à compter de l’une ou l’autre de ces opérations : identifiant de connexion, identifiant attribué par le système au Contenu, types de protocole utilisés pour la connexion au service et le transfert des Contenus, nature de l’opération, date et heure de l’opération, identifiant utilisé par l’Utilisateur, auteur de l’opération.
4.5 L’Utilisateur garantit l’exactitude des informations fournies à FITT SAS lors de son Inscription. FITT SAS se réserve le droit de suspendre ou résilier immédiatement, sans préavis et sans indemnité, le compte d’un Utilisateur s’il s’avérait que les informations fournies étaient fausses, incomplètes ou trompeuses.
4.6 L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation et de la conservation de son identifiant et de son mot de passe lui permettant l’accès à son compte. Il fait son affaire personnelle des risques liés à leur divulgation ou à leur mauvaise utilisation. La responsabilité de FITT SAS ne pourra en aucun cas être engagée en cas d’usage frauduleux ou abusif du Service FITT dû à une divulgation volontaire ou involontaire à quiconque de l’identifiant et/ou du mot de passe de l’Utilisateur.
4.7 L’Utilisateur peut également procéder à son Inscription par l’intermédiaire des fonctions « Facebook Connect » et « Sign in with Twitter ». L’Utilisateur doit pour cela avoir préalablement créé un compte sur les services respectivement accessibles aux adresses www.facebook.com et www.twitter.com. L’Inscription de l’Utilisateur est alors subordonnée à la saisie de l’identifiant et du mot de passe correspondants au compte Facebook ou Twitter de l’Utilisateur.
4.8 L’attention de l’Utilisateur est attirée sur le fait qu’en cas d’utilisation de la fonction « Facebook Connect » ou « Sign in with Twitter », FITT SAS aura accès à certaines des informations stockées par l’Utilisateur sur son compte Facebook ou son compte Twitter, conformément aux conditions d’utilisation des dits services. Il appartient à l’utilisateur de prendre connaissance et d’accepter ces conditions.
4.9 Dès la fin de la procédure d’Inscription, l’Utilisateur peut utiliser le Service FITT.
4.10 La désinscription du Service FITT reste gratuite et possible à tout moment depuis l’interface du compte de l’Utilisateur.
4.11 Au-delà d’une période d’un an d’inactivité d’un Utilisateur sur le Service FITT, FITT SAS aura la possibilité de supprimer le compte de l’Utilisateur concerné.

5. DESCRIPTION DU SERVICE FITT
5.1 Création et publication d’un FITT
Pour créer un FITT, l’Utilisateur doit photographier le produit qu’il souhaite suggérer à un Ami, indiquer sa position géographique et la dénomination de la boutique ou du site internet d’où provient le produit et choisir l’Ami auquel il destine le FITT. D’autres informations facultatives peuvent également être saisies par l’Utilisateur.
5.2 Commentaires et suivi du succès d’un FITT
Les Amis communs de l’Utilisateur et de l’Ami destinataire d’un FITT peuvent commenter ce FITT et donner leur avis grâce à une jauge appelée « FITT METER ». Cette jauge affiche de façon dynamique le succès d’une suggestion en indiquant le nombre de personnes qui l’approuvent ou la désapprouvent.
5.3 Fonction « Inspiration »
Le Service FITT permet à un Utilisateur de parcourir une mosaïque de produits susceptibles de lui correspondre parmi la totalité des produits suggérés par les Utilisateurs du Service FITT. La fonction « Inspiration » ne permet pas en aucun cas à un Utilisateur d’identifier l’Utilisateur ayant initialement suggéré le produit, ni l’Utilisateur à qui le produit a été initialement suggéré.

6. MODIFICATION OU SUPPRESSION DU SERVICE FITT
6.1 FITT SAS a la faculté de modifier, de suspendre ou de mettre un terme, à tout moment, à tout ou partie du Service FITT, de plein droit et sans préavis.

7. RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR AU REGARD DES CONTENUS
7.1 Le Service FITT est expressément réservé à un usage privé et non commercial, à l’exclusion de toute activité liée à la vie des affaires. FITT SAS n’intervient qu’en qualité d’hébergeur des Contenus.
7.2 De manière générale, et sans que cette liste puisse être considérée comme exhaustive, l’Utilisateur s’interdit de :
- mettre en ligne, transmettre ou rendre consultable par quiconque et par tout moyen tout Contenu illégal, dommageable, nuisible, menaçant, abusif, diffamatoire, injurieux, obscène, menaçant, haineux, constitutif de harcèlement, d’apologie de crimes contre l’humanité, d’incitation à la haine raciale, à la pornographie enfantine, à la violence (notamment aux violences faites aux femmes), attentatoire à la vie privée d’autrui ou à la dignité humaine ou autrement répréhensible tant au regard de la loi française que de la loi de l’Etat dont l’Utilisateur serait ressortissant ou résidant ;
- porter atteinte d’une quelconque manière aux autres Utilisateurs ou Amis ;
- tenter d’induire en erreur d’autres Utilisateurs ou Amis en usurpant le nom ou le pseudonyme d’autres Utilisateurs ou Amis ou de toute autre personne ;
- mettre en ligne, transmettre ou rendre consultable par quiconque et par tout moyen tout Contenu que l’Utilisateur n’aurait pas le droit de diffuser en vertu des lois et règlements ou d’un contrat (notamment des informations confidentielles ou de nature à porter atteinte à la vie privée d’un tiers) ;
- mettre en ligne, transmettre ou rendre consultable par quiconque et par tout moyen tout Contenu violant tout brevet, marque déposée, dessin ou modèle déposé, secret de fabrication, droit d’auteur, droit de propriété intellectuelle ou tout autre droit de propriété appartenant à autrui ;
- mettre en ligne, transmettre ou rendre consultable par quiconque et par tout moyen des messages promotionnels ou publicitaires ;
- mettre en ligne, transmettre ou rendre consultable par quiconque et par tout moyen tout Contenu comprenant des virus informatiques, chevaux de Troie ou tout autre code ou logiciel conçus pour entraver, fausser, interrompre, détruire ou limiter le fonctionnement normal ou les fonctionnalités de tout logiciel, ordinateur, serveur ou outil de communications électroniques, en particulier ceux de FITT SAS.
7.3 L’Utilisateur et FITT SAS conviennent que les enregistrements informatiques automatiques faits par FITT SAS de l’utilisation de l’identifiant, du mot de passe et du compte de l’Utilisateur font foi entre eux.

8. RESPONSABILITE DE FITT SAS ET EXCLUSIONS DE GARANTIE
8.1 Compte tenu des risques inhérents à l’utilisation du réseau internet, l’accès et l’utilisation du Service FITT par l’Utilisateur s’effectuent sous sa seule et entière responsabilité. FITT SAS ne garantit ni l’accessibilité du Service FITT, ni la permanence de son bon fonctionnement.
8.2 L’Utilisateur reconnaît expressément que les Contenus qu’il met en ligne, transmet, communique à un Ami ou rend consultable par quiconque et par tout moyen le sont sous sa seule et entière responsabilité.
8.3 FITT SAS n’exerce pas de contrôle des Contenus transmis via le Service FITT et en conséquence ne garantit ni la licéité, ni la qualité de ces Contenus. L’Utilisateur est seul responsable de son utilisation du Service FITT et des Contenus auxquels il accède.
8.4 En toutes hypothèses, FITT SAS ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des Contenus, notamment du fait de leur illicéité, ni de toute perte ou dommage consécutifs à l’utilisation de tout Contenu, notamment du fait d’erreurs ou d’omissions.
8.5 Compte tenu du caractère gratuit du Service FITT, l’Utilisateur assume seul tout risque lié à son utilisation du Service. En conséquence, la responsabilité de FITT SAS ne pourra en aucun cas être engagée, et ce quels que soient la nature, le fondement et les modalités d’une action qu’un Utilisateur chercherait à diriger contre FITT SAS.

9. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE
9.1 Le Service, quel que soit le support sur lequel il est proposé (site internet, application pour téléphone mobile, application pour tablette, etc.) et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, documents, logiciels, bases de données et tous autres éléments mis en ligne par FITT SAS sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de FITT SAS.
9.2 En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Service ou de l’un quelconque des éléments qui le composent est interdite de même que leur altération.
9.3 A ce titre, il est notamment interdit à tout Utilisateur d’adapter, arranger, modifier, corriger, associer, traduire en toutes langues ou tous langages, mettre sur le marché à titre gratuit ou onéreux, commercialiser, tout ou partie du Service ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, notamment ceux mis en ligne par FITT SAS, quels qu’en soient le moyen et le support.
9.4 Le Service constitue une base de données produite par FITT SAS. FITT SAS bénéficie à ce titre de la protection conférée par les dispositions des articles L.341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence, toute extraction ou réutilisation de tout ou partie de cette base de données est strictement interdite.
9.5 Toutes les marques, noms de domaines, logos, noms de produits ou de services et autres signes relatifs à FITT SAS utilisés dans le cadre du Service FITT, notamment le signe « FITT », sont la propriété de FITT SAS. Toute utilisation, reproduction ou diffusion de ces éléments sans l’autorisation expresse de leur propriétaire est strictement prohibée.
9.6 Aux fins de fourniture du Service FITT, l’Utilisateur concède à FITT SAS, à titre gratuit, le droit non exclusif de reproduction, modification, traduction et représentation, par tous moyens, sous toutes formes, dans le monde entier, et pour toute la durée d’exploitation du Service par FITT SAS et au minimum pour la durée légale maximale de protection des droits d’auteur, des Contenus qu’il crée ou met en ligne. Par conséquent, FITT SAS peut notamment, et même en cas de suppression du compte de l’Utilisateur, afficher, reproduire, transmettre, compléter, ou associer avec d’autres Contenus les Contenus créés ou mis en ligne par l’Utilisateur, ainsi que, en ce qui concerne la gestion et l’utilisation du Service, procéder à l’affichage, à la sauvegarde et au traitement des données relatives à ces Contenus.

10. PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
10.1 Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé que FITT SAS procède à un traitement automatisé des données à caractère personnel qui le concernent, lors de son utilisation du Service FITT. Les informations demandées dans le cadre d’un formulaire marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires à l’Inscription de l’Utilisateur et à son utilisation du Service FITT. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité pour FITT SAS de traiter la demande de l’Utilisateur.
10.2 Le traitement automatisé des données à caractère personnel a pour finalité la gestion des accès au Service, la fourniture du Service FITT à l’Utilisateur ainsi que l’utilisation par FITT SAS des données à des fins marketing ou publicitaires. FITT SAS est destinataire des données à caractère personnel relatives à l’Utilisateur. Pour les besoins de la fourniture du Service FITT, FITT SAS peut être amenée à transmettre ces données à ses prestataires informatiques.
10.3 Si vous l’avez expressément accepté lors de la communication de vos données, FITT SAS peut être amenée à transmettre votre adresse électronique à ses partenaires commerciaux afin que ceux-ci vous adressent des informations relatives à leurs produits et services.
10.4 En application des articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel qui le concernent. Il peut également s’opposer à ce traitement pour des motifs légitimes.
10.5 Pour exercer ces droits, l’Utilisateur peut adresser un courrier à : Fitt, 15 rue Leriche, 75015 Paris ou un courrier électronique à : hello@fittapp.com. L’Utilisateur est informé qu’en cas d’exercice de son droit de suppression ou d’opposition, tout ou partie du Service FITT peuvent lui être rendus inaccessibles.
10.6 L’Utilisateur est informé que des « cookies » sont implantés dans son ordinateur lors de son utilisation du Service via le site internet www.fittapp.com (le « Site Internet »). Les cookies sont de petits fichiers informatiques qui stockent des informations relatives aux pages consultées, aux dates et heures de la consultation, des informations saisies sur le Site Internet et conservées pour éviter une saisie ultérieure, etc..
10.7 La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est par défaut de un an.
10.8 Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur en paramétrant votre logiciel de navigation internet de la manière suivante :

Pour Safari :
1. Choisir le menu « Edition » puis « Préférences »
2. Cliquer sur l’icône « Sécurité »
3. Sélectionner les options relatives aux cookies souhaitées

Pour Google Chrome :
1. Choisir le menu « Paramètres »
2. Cliquer sur « Afficher les paramètres avancés… »
3. Cliquer sur « Paramètres de contenu… »
4. Sélectionner les options relatives aux cookies souhaitées

Pour Mozilla Firefox :
1. Choisir le menu « Outil » puis « Options »
2. Cliquer sur l’icône « Vie privée »
3. Sélectionner les options relatives aux cookies souhaitées

Pour Microsoft Internet Explorer :
1. Choisir le menu « Outils », puis « Options Internet »
2. Cliquer sur l’onglet « Confidentialité »
3. Sélectionner le niveau souhaité à l’aide du curseur

Vous êtes néanmoins informés que l’opposition à l’enregistrement des cookies peut rendre inaccessible tout ou partie des fonctionnalités du Site Internet.

11. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE
11.1 Les CGU sont régies par le droit français.
11.2 LES TRIBUNAUX DU RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS SERONT COMPETENTS POUR CONNAITRE DE TOUT LITIGE SUSCEPTIBLE DE S’ELEVER ENTRE FITT SAS ET L’UTILISATEUR QUANT A LA FORMATION, L’EXECUTION OU L’INTERPRETATION DES CGU, ET CE MEME EN CAS DE REFERE, DE PLURALITE DE DEFENDEURS OU D’APPEL EN GARANTIE.